Avis légal

Le site streamova.ca est exploité par Streamova, entreprise établie à Sherbrooke, Québec, Canada.

Numéro d'entreprise (NEQ) et autres identifiants fiscaux : publiés dès formalisation complète au Registre des entreprises du Québec. Contact juridique : legal@streamova.ca.

Conformément à la Loi 25 (Québec), le responsable de la protection des renseignements personnels peut être joint à :

legal@streamova.ca

Demandes d'accès, correction, suppression, portabilité ou plainte relative aux renseignements personnels : réponse sous 30 jours.

Infrastructure principale :

• Vercel Inc. — hébergement de l'application web (Next.js), CDN et déploiements. Siège : San Francisco, États-Unis ; edge network mondial.
• Supabase — base de données PostgreSQL, authentification et stockage de fichiers.
• Mux — streaming live et vidéo à la demande.
• Stripe — traitement des paiements (données carte non stockées par Streamova).

Streamova n'héberge pas son application sur AWS EC2/S3/RDS. Les fournisseurs IA tiers (ex. FAL.ai, Runware) traitent uniquement les prompts nécessaires à la génération.

Marques, interface, code et contenus officiels Streamova sont protégés. Les contenus utilisateurs restent la propriété de leurs auteurs, sous réserve des licences accordées pour faire fonctionner la plateforme. Voir Politique de propriété intellectuelle.

Dans les limites permises par le droit québécois et canadien, Streamova fournit la plateforme « en l'état ». Les créateurs restent responsables de leurs prompts, lives et contenus. Voir les Conditions générales.

Droit du Québec et lois fédérales du Canada applicables. Litiges : tribunaux compétents du district judiciaire de Sherbrooke, Québec, sous réserve des droits impératifs des consommateurs.

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